Si vous utilisez régulièrement les matrices cadastrales, vous avez probablement déjà constaté qu’il existe parfois une contraction entre les propriétaires indiqués et la réalité. Faut-il faire confiance à la matrice ou au contraire l’éviter ? Quelques pistes de réflexions…

La matrice cadastrale : un registre vivant

Pour rappel, la matrice cadastrale est, contrairement aux plans et aux états de section, un registre vivant. Sa consultation doit être faite en masse pour une série donnée, c’est-à-dire qu’elle implique régulièrement de faire un va-et-vient entre les différents tomes concernant une période (matrice foncière, matrice rénovée, matrice grise, etc.)

Par ailleurs, les comptes des propriétaires, les « cases », sont censées être mises à jour au changement de propriétaire, ce qui n’est pas exactement, ou du moins pas toujours, le reflet de la réalité.

Un certain temps...

Le premier des problèmes bien connu quand on utilise la matrice cadastrale, c’est d’évaluer le temps qui s’est écoulé entre le changement de propriétaire et la date de mise à jour. Un an, deux ans, quelques mois ? Cela dépend des lieux. Disons donc un certain temps ! C’est un élément essentiel à garder à l’esprit quand vous cherchez les preuves de mutations dans les autres documents d’archives (enregistrement, hypothèques, notaires, etc). Si la matrice indique 1845, cherchez avant cette date, (1843, 1844 et bien sûr 1845 ), mais pas après.

Un héritier, des héritiers …

La mutation par succession d’un bien est probablement le cas le plus fréquent d’une réalité faussée. Pour peu que le fils, héritier, porte le même prénom que son père défunt, la « case » ne comportera pas forcément la mention de ce nouveau propriétaire.

Par ailleurs, il faut prendre en compte les autres situations d’héritage : l’indivision, l’échange, la vente, le partage… Tous ces « nouveaux » propriétaires ne sont pas forcément renseignés au fil du temps. On conserve parfois une case au nom « des héritiers de… » qui ne sera revue (ou pas) qu’à la prochaine création de matrice…. Du moment que quelqu’un paye l’impôt ! Ne soyez donc pas surpris de voir une case appartenant à une personne décédée, et ne vous basez pas sur la matrice cadastrale pour fixer une date de décès d’un de vos ancêtres.

Une vente trop rapide ou par mandat

Certains biens ont la particularité d’être achetés et revendus de manière rapide. Le propriétaire intermédiaire, (celui qui a acheté et revendu) n’apparait pas sur le cadastre.

On trouve également ce phénomène lorsqu’un mandataire achète pour une personne : les noms présents sur le cadastre (les propriétaires) peuvent différer de ceux indiqués dans les tables permettant de retrouver les actes authentiques.

La matrice cadastrale, fiable ou pas ?

Les matrices cadastrales sont un outil incontournable pour étudier les biens mobiliers et immobiliers d’une commune. Pour ce qui est des propriétaires, elles facilitent leur recherche mais ne sont pas un reflet exhaustif de ceux-ci. A titre d’exemple, j’ai rencontré plusieurs fois des matrices qui m’indiquaient 2 propriétaires, alors qu’il y en avait 8 !

Pour autant, les matrices permettent en quelques minutes de poser des jalons et de croiser les informations, surtout quand vous n’avez pas accès à d’autres ressources (notamment les tables et répertoires de formalités d’hypothèques).

Les matrices cadastrales, dans un usage détourné, peuvent vous permettre de faire d’autres recherches sur l’histoire familiale ou sur les biens fonciers… il serait dommage de ne pas les exploiter.