Astuces et pièges du cadastre (8) - Les matrices (en général)
Les matrices
Les matrices permettent de suivre les mutations entre propriétaires au fil du temps. Elles ne sont donc pas figées comme les états de sections et les plans.
Sont traités sur cette page les notions générales des matrices:
Quatre types de matrice
Dans l’Aveyron, on rencontre quatre types de matrices pour le cadastre napoléonien.
- les matrices de rôles des propriétés (avec des registres pour le bâti et des registres pour le non bâti)
- les matrices foncières (qui concernent bâti et non bâti)
- des matrices de propriétés bâties (à partir de 1882)
- les matrices des propriétés (à partir de 1913 environ avec des registres pour le bâti et des registres pour le non bâti)
Le principe reste toujours le même quel que soit le nom de la matrice mais leur construction est différente.
Un ensemble cohérent par période
Veillez à bien travailler par période : tous les registres concernant une même matrice sur une même période, dont la table alphabétique.
Si vous venez en salle de lecture, certains départements obligent de n’avoir qu’un registre à la fois sur la table de travail. Demandez à ce qu’on laisse l’accès à l’ensemble des registres d’une même période, par exemple sur un chariot. Une recherche foncière nécessite parfois beaucoup d’aller-retour entre les différents comptes!
Matrice en lacune
S’il vous manque une matrice, petit rappel de l’astuce N°1 : consultez l’instrument de recherche. Il serait dommage de chercher l’introuvable à cause d’une matrice en lacune.
Par exemple, l’ancienne commune de Bournac devrait avoir sa propre matrice avant son rattachement en 1840 à Saint Affrique. On a donc une lacune entre 1811 (date de l’état de sections) et 1840. La solution la plus efficace est, à priori, de faire une recherche par nom de propriétaire.
Qu’il s’agisse de la première, de la dernière ou d’une matrice intermédiaire, s’il vous manque une matrice, vous ne pourrez faire qu’une recherche partielle soit par nom de propriétaire, soit par N° de parcelle.
Si toutes les matrices sont en lacunes, consultez l’état de sections pour trouver au moins le nom du premier propriétaire puis venez en salle de lecture pour utiliser d’autres ressources.
Les communes réunies ou distraites
Avant d’évoquer chaque matrice, il est important d’évoquer les communes créées ou supprimées. Pour ces cas, il vous faudra utiliser des matrices de leur ancienne ET de leur nouvelle commune.
Exemple pour la commune de Tayrac créée en 1878, il faut
- de l’établissement du cadastre à 1878, utiliser les matrices de Castelmary
- de 1878 à la fin du cadastre napoléonien, utiliser les matrices de Tayrac.
Attention, à chaque changement de matrice, il faut rechercher dans la table alphabétique qui lui est associée.
Il est essentiel de connaitre la date de création ou suppression d’une commune : vous la retrouverez dans la case observation du résultat de recherche des plans (pas dans l’instrument de recherche).
© 2020 Généalanille - Article publié le 26 juillet 2020
