Il vous manque un document?

Avant d’attaquer des exemples sur le département de l’Aveyron, voyons de manière plus générique comment faire quand il manque un document.

Si le plan, l’état de section ou une des matrices sont manquants, il faut d’abord consulter l’instrument de recherche des Archives départementales, puis interroger le service des archives départementales et la mairie. Comme pour l’état civil, tout n’est pas sur internet!

Ensuite, agissez en fonction du type de document.

Si le tableau d’assemblage est manquant : pas d’impact majeur, consultez les feuilles de section.

Quand la feuille de section est manquante : si vous n’avez pas le numéro de parcelle, vous devrez faire une recherche par nom de propriétaire.

Si l’état de sections est manquant : vous n’avez pas le nom du premier propriétaire. Vous devez faire une recherche par nom de propriétaire. Vous pouvez aussi essayer de faire une recherche systématique dans la première matrice avec le numéro de parcelle (si la commune a peu de comptes propriétaires ou que vous avez du temps à perdre).

S’il y a lacune dans les matrices : qu’il s’agisse de la première, de la dernière matrice, d’une matrice intermédiaire, ou d’un des registres d’une matrice, vous ne pourrez faire qu’une recherche partielle soit par nom de propriétaire, soit par N° de parcelle.

Si toutes les matrices sont en lacunes, utilisez l’état de sections pour trouver au moins un nom.

Si vous n’avez que les plans ou si vous n’avez que l’état de sections, votre recherche avec le cadastre sera très limitée. Il vous faut utiliser d’autres ressources.