Comment peut-on pister, en France, les traces d’un ancêtre Espagnol pendant la Seconde guerre mondiale ? Quels renseignements contiennent les recensements des étrangers à cette période ?

Les étrangers d’un pays ami ou ennemi

Quand éclate une guerre, qui plus est mondiale, il faut rapidement déterminer quels pays sont amis ou ennemis. Cette liste s’anticipe et l’on voit même une codification mise en place pour échanger sans citer le nom de ces puissances. Pour l’Espagne, le code mis en place est le N°8.

Un critère d’âge et de sexe plutôt que de stabilité

Quand José, 34 ans, Espagnol installé en France depuis l’âge de six ans, se voit signifier par le garde -champêtre qu’il doit quitter le territoire français en 1940, il se presse au chef-lieu de département pour comprendre cette mesure. On le rassure en lui signifiant qu’il n’est pas réfugié et qu’il doit remplir le formulaire D pour faire cette déclaration.

Ce formulaire contient la formule « Je soussigné… déclare ne pas réclamer le bénéfice du droit d’asile et renonce également à m’en prévaloir dans l’avenir ».

Le recensement pour le recrutement militaire.

Selon le décret-loi du 12 avril 1939, paru au Journal Officiel du 16 avril suivant, « les étrangers sans nationalité et les autres étrangers bénéficiaires du droit d’asile, du sexe masculin, sont assujettis, de vingt à quarante huit ans, dans les conditions fixées par les lois de recrutement, à fournir, dès le temps de paix, aux autorités militaires françaises, pour une durée légal à la durée du service imposé aux Français, des prestations dont le caractère et le mode d’exécution sont déterminés par décret. »

Cet article de loi permet d’instaurer un « relevé général » des étrangers par décret du 20 juillet 1939. Tous les hommes étrangers âgés de 20 à 48 ans qui ne justifie d’aucune nationalité, mais aussi ceux qui déclarent être réfugiés en France et sont admis au bénéfice du droit d’asile sont dénombrés.

Ce « relevé général » nous permet aujourd’hui un usage détourné pour retracer l’histoire familiale.

Les différents formulaires

Il existe quatre formulaires disponibles. Le D a déjà été évoqué précédemment.

Les formulaires A et B dont on peut voir un exemplaire dans l’exposition virtuelle proposé par les AD du Var

Formule A : Étrangers qui, munis d’une carte d’identité à validité normale, déclarent être réfugiés et demandent à bénéficier du droit d’asile.

Formule B : L’intéressé n’est pas titulaire d’une carte d’identité à validité normale (mais par exemple d’un titre de séjour) et dont la déclaration est différente : "je soussigné… déclare m’être réfugié en France. Je reconnais par là même, si je suis autorisé à y fixer ma résidence, être soumis aux prestations imposées par le décret-loi du 12 avril 1939. "

Il existe également un formulaire C où l’intéressé déclare être réfugié mais avoir l’intention de quitter la France. Quand la déclaration est faite sur papier libre, on a le bonheur d’avoir des informations supplémentaires : date de départ, lieu de transit, voire personnes qui vont être de passage.

Les dates de recensements

Les dates limites fixées sont les suivantes :

L’âge pris en compte est celui de l’homme au 1^er janvier de l’année.

Les recensements, conservés dans les archives de la préfecture du département où est domicilié ou assigné à résidence l'étranger sont parfois notés premier dénombrement, deuxième dénombrement, troisième dénombrement... en fonction de leur date.

Pourquoi utiliser ce relevé ?

Ce relevé général concerne les Espagnols, civils ou anciens légionnaires, mais également les autres nationalités étrangères.

Outre les informations d’identification formelle (état civil, dates et lieux de naissance, nom des parents, nom de l’épouse et date du mariage), le contenu des formulaires A et B permet de retrouver le signalement de l’homme recensé (cheveux, taille, signes particuliers).

Il permet de savoir le domicile des parents à la date du recensement mais aussi de connaitre quelques renseignements divers sur les capacités de l’étranger : monter à cheval, conduire et soigner les chevaux, conduire les voitures, nager, monter à bicyclette et les références du permis de conduire.

La case réservée aux "infirmités ou maladies déclarées" est peu remplie.



Enfin, il permet surtout de connaitre le domicile du recensé. S’il est affecté à une compagnie de travailleurs étrangers (C.T.E.), il faudra alors se reporter aux registres de contrôle de celle-ci. S’il est dans un camp d’étranger, des listes ou dossiers permettront de tenter de reconstituer son parcours.

Où chercher dans les archives ?

Les archives départementales conservent les dénombrements dans les fonds de la préfecture, voire dans les dépôts des communes.

Outre ces documents, ce sont des dossiers, listes, registres de contrôle, fonctionnement de camps ou de compagnie, surveillance d’étrangers, fichiers de personnes suspectes, rapport de renseignements généraux ou procès-verbaux de gendarmerie vérifiant le départ du territoire qui pourront aider à retracer le parcours de vos ancêtres pendant cette période.

N'oubliez pas de consulter les autres listes et recensements disponibles dont vous pouvez faire un usage détourné.

Bonnes recherches.

© 2025 Généalanille Article publié le 31 mars 2025 dans le cadre des 21ème rencontres généalogiques et historiques de Mauguio avec une exposition "spécial Espagne".