Astuces et pièges du cadastre (5) - Les feuilles de section

Les feuilles de sections

Sur cette page seront abordés les feuilles de sections:

Le cas général

Une section est composée d’une ou de plusieurs feuilles qui indiquent via un plan les différentes parcelles et leur numéro. Le cartouche contient des informations essentielles pour connaitre la section étudiée.

Les repères se font par la boussole, les autres feuilles (de la même section, d’une autre section ou d’une autre commune) et par les éléments naturels ou construits (rivières, routes, maisons…). Attention, le réseau routier du début du 20ème siècle n’a rien à voir avec le réseau actuel.

Détail d'une feuille de section du cadastre

Le nom des sections

Les sections sont nommées de A à Z avec parfois une discontinuité liée à l’histoire de la création de la commune.
Il existe une exception à Salles Curan qui utilise le mot Bis: deux sections nommées A Bis et B Bis.

3. Certaines sections changent de nom suite à leur rattachement à une autre commune. Mais ce n’est pas systématique. Il faut être attentif à la lecture du cartouche du plan de section qui n’indique par forcément cette information.

Par exemple, l’ancienne commune de Bournac avait trois sections A, B et C qui ont été renommées M, N, O. Les parcelles seront appelées A, B, C sur les documents concernant l’ancienne commune et M,N,O sur la nouvelle commune.

Exemples de cartouches d'anciennes communes

Le nom des feuilles

Les sections sont découpées en plusieurs feuilles si nécessaire.

Découpage d'une section en plusieurs feuilles

Elles sont repérées par un nombre allant de 1 à … 12 (Saint Affrique). Les archives de l’Aveyron ont choisi de rajouter la lettre u (comme unique) quand il n’y a qu’une feuille (exemple: feuille Du). D’autres départements appellent la section uniquement par sa lettre. (exemple: Feuille D)

Attention: le nombre et le « u » ne sont pas à utiliser dans les états de section et les matrices.

La parcelle 427 de la feuille C2 sera à rechercher sous l’intitulé C427.
La parcelle 225 de la feuille Du sera à rechercher sous l’intitulé D225.
L’exception avec une section Bis: la parcelle 318 de la feuille A2Bis sera à rechercher sous l’intitulé A Bis 318.

On élimine le numéro de la feuille de section quand on recherche dans les états de section et les matrices.

Attention, certains cartouches indiquent le nombre total de feuilles mais ce n’est pas systématique.

Vous n’avez pas de feuille

Si la feuille concernant votre section ou la partie de votre section est en lacune, demandez à la mairie s’ils possèdent un exemplaire. A défaut, vous n’aurez pas de plan pour visualiser l’emplacement de votre propriétaire au moment de l’établissement du cadastre.

Quand il manque une feuille de section du cadastre

Deux sections sur une feuille

On trouve trois cas où plusieurs sections sont sur une même feuille:

un ensemble cohérent (cité historique de Rodez)
un découpage linéaire sur les cadastres anciens
un gain de place sur une feuille partiellement occupée.

Rodez a une seule feuille pour les deux sections de la cité historique. Vous pouvez consulter l’article dédié à la numérotation des ilots pour voir ces deux sections.

Sur certains cadastres anciens, le découpage n’a pas été fait par section mais de manière linéaire. Grâce aux informations du tableau de résultat, vous pourrez détecter quelle autre feuille consulter. (1ère partie, 2ème partie).

Sur la feuille en elle même, les sections sont facilement identifiables par le cartouche et par les limites (section A 2ème feuille, commune de…) Pas de risque, donc, de se tromper de N° de parcelle.

Exemple de deux sections sur une même feuille.

Par gain de place, on trouve exceptionnellement des feuilles de section qui réunissent deux sections différentes (Par exemple section Du et section A). Dans ce cas, la feuille a alors deux cartouches.

Et pour plus de facilité, le document est référencé sur internet dans le résultat de recherche aux deux sections. (Merci à la webmastrice).

Deux sections différentes sur une même feuille

Une section sur plusieurs feuilles

Le découpage linéaire évoqué précédemment sur les cadastres anciens existe aussi sur des feuilles de type unique. Dans ce cas, il faut s’orienter grâce à des lignes droites nommées AB, CD etc

Exemple d'une section du cadastre répartie sur plusieurs feuilles

Vous allez voir ci-après deux exemples de plans de sections au découpage très particulier.

Découpage à la mode Cassini

Salles la Source n’a pas un découpage par sections mais de manière linéaire, par bandes horizontales et verticales comme la carte de Cassini. (C'est généralement le cas pour les premiers plans de cadastre qui ont été établis dans les départements).

Retrouver son bien est alors plus difficile. Il vous faut utiliser la table des villages puis chercher la feuille correspondante (le numéro de la feuille est noté en haut à droite dans le cadre)

Afin de vous aider, voici les correspondances entre les cotes et les feuilles, ainsi qu’une représentation visuelle du découpage.