A la recherche du testament olographe
De l’écriture à sa mention dans la succession, le parcours d’un testament olographe. Pour chaque étape, quelques astuces pour retrouver sa trace dans les archives.
J’écris mon testament
Elle est infirmière à Paris et décide de rédiger ses dernières volontés. Après avoir pris un papier et un crayon, elle écrit ce qu’elle veut donner et à qui. Elle range ce document dans ses affaires et, malheureusement pour elle, deux jours plus tard, elle meurt. On est le 26 avril.
Après sa mort
Malgré le chagrin, il faut bien gérer les démarches administratives. Déclarer le décès au service d’état civil de la mairie, prévoir les funérailles, prévenir famille et amis… et puis fouiller dans les affaires. C’est ainsi que la nièce de l’infirmière découvre le testament qu’elle transmet à un notaire à Montbazens dans l’Aveyron. C’est le notaire familial.
L’ouverture de testament
Le notaire se rend au palais de justice de Rodez le 3 mai. Il remet le testament olographe qui lui a été transmis par la famille et un procès verbal descriptif d’ouverture de testament est réalisé. Il décrit la forme du testament, ses dimensions, le type d’encre, le nombre de lignes, l’habilité de l’écriture et partiellement son contenu. On le retrouve en série U soit dans les jugements sur requêtes, soit dans des documents spécifiques d’ouverture de testament.
Un acte judiciaire
Une copie de la minute de ce procès-verbal est donnée au notaire, et cet acte est enregistré dans les registres d’actes judiciaires … en série Q. Pour notre exemple, l’acte est enregistré le 5 mai. Malheureusement, ces registres ne sont pas toujours conservés.
Le dépôt de testament
Le notaire rédige un acte de dépôt de testament olographe dans ces minutes. La minute du 5 mai est en série 3E. C’est donc à cette date et dans ces archives que vous êtes susceptibles de voir le testament original rédigé par l’infirmière.
L’enregistrement de l’acte notarié
Cependant, le notaire (ou ses successeurs) n’a parfois pas encore déposé ses minutes aux archives. Il vous reste une chance de retrouver la trace du testament par l’enregistrement de l’acte notarié, à nouveau en série Q. Cette fois ci, il faut chercher dans les actes civils publics du canton dont dépend de notaire. Dans notre cas, l’acte est visible le 15 mai.
Et la succession
Voilà, la succession peut dorénavant être enregistrée. Un petit tour par les tables de successions et absences avant de voir la déclaration de mutation et donc la mention de ce testament olographe…
Un testament facile à trouver
C’est donc logiquement grâce à cette succession que vous apprendrez l’existence du testament olographe de vos ancêtres. Dans la plupart des recherches, le testament est alors facile à trouver dans les minutes du notaire. Pour les cas les plus complexes, vous devrez envisager de pister le document dans les différentes étapes indiquées ci-dessus.
© 2017 Généalanille - Article publié le 10 mars 2017
