Astuces et pièges du cadastre (4) - Les plans
Les plans
Les plans comprennent les tableaux d’assemblage et les feuilles de section. L’Aveyron présente quelques particularités à ce sujet.
Les tableaux d’assemblages
Sur cette page seront abordés les tableaux d’assemblages
- le cas général
- quand le tableau d’assemblage est manquant
- quand il y a plusieurs tableaux d’assemblage pour une commune
- la spécificité de tableaux d’assemblage pour chaque section
- les autres cas particuliers
Cas général :
Un tableau d’assemblage se divise en sections repérées par des lettres. Chaque section est divisée en une feuille unique ou plusieurs feuilles qui sont repérées par des chiffres. C’est sur les feuilles de section qu’on trouve les numéros des parcelles utiles à la recherche.
Les tableaux d’assemblage donnent la vue globale des communes et permettent de déterminer dans quelle section est situé un bien. Ils sont établis à une date fixe…. pas toujours précisée.
Plusieurs tableaux d’assemblage
Si votre commune a plusieurs tableaux d’assemblages, vous devez vous reporter à celui correspondant à l’ancienne commune où est situé votre bien.
Par exemple, le Cayrol est composée d’une partie de la commune d’Espalion (sections A et B) et d’une partie de la commune de Coubisou (sections H, J, K, L). Il y a donc deux tableaux d’assemblages. Il faut utiliser celui correspondant à l’emplacement de la parcelle recherchée.
Par exemple pour Anglars-Saint Félix, on a un tableau pour Anglars, un tableau pour Saint Félix et un tableau pour Anglars Saint Félix.
Il faut utiliser ce dernier tableau qui donnera les « bons » noms de section.
Un tableau d’assemblage par section
C’est une particularité de l’Aveyron. Certaines communes ont, en plus, un tableau d’assemblage pour chacune de leurs sections. Et des sections, parfois, il y en a beaucoup ! Le record est pour Nant qui a 26 sections nommées de A à Z.
On repère ces tableaux de sections à l’annotation dans la case observations. Ils permettent d’affiner la recherche et de déterminer quelle feuille de section sera à utiliser.
Autres cas particuliers
On notera le cas particulier de Moyrazès pour lequel on a deux tableaux d’assemblage de même date.
Pour la commune de Trémouilles, le tableau d’assemblage est indiqué en deux parties, mais c’est bien un cas analogue au Cayrol, c’est à dire la distraction de parcelles d’anciennes communes.
© 2020 Généalanille - Article publié le 26 juillet 2020