Astuces et pièges du cadastre (4) - Les plans

Les plans

Les plans comprennent les tableaux d’assemblage et les feuilles de section. L’Aveyron présente quelques particularités à ce sujet.

Cas général :

Un tableau d’assemblage se divise en sections repérées par des lettres. Chaque section est divisée en une feuille unique ou plusieurs feuilles qui sont repérées par des chiffres. C’est sur les feuilles de section qu’on trouve les numéros des parcelles utiles à la recherche.

Cas général entre tableau d'assemblage et feuilles de sections

Les tableaux d’assemblage donnent la vue globale des communes et permettent de déterminer dans quelle section est situé un bien. Ils sont établis à une date fixe…. pas toujours précisée.

Pas de tableau d’assemblage

Quelques communes n’ont pas de tableau d’assemblage. Le seul impact sur votre recherche est de trouver à quelle section appartient votre bien.

Repérez-vous par rapport au nom indiqué dans la zone libellé du tableau de résultat.

Quand on a pas de tableau d'assemblage, on s’appuie sur les feuilles de sections

Plusieurs tableaux d’assemblage

Si votre commune a plusieurs tableaux d’assemblages, vous devez vous reporter à celui correspondant à l’ancienne commune où est situé votre bien.


Par exemple, le Cayrol est composée d’une partie de la commune d’Espalion (sections A et B) et d’une partie de la commune de Coubisou (sections H, J, K, L). Il y a donc deux tableaux d’assemblages. Il faut utiliser celui correspondant à l’emplacement de la parcelle recherchée.

Les deux tableaux d'assemblage du Cayrol - AD12

Par exemple pour Anglars-Saint Félix, on a un tableau pour Anglars, un tableau pour Saint Félix et un tableau pour Anglars Saint Félix.

Il faut utiliser ce dernier tableau qui donnera les « bons » noms de section.

Les deux tableaux d'assemblage d'Anglars Saint Félix- AD12

Un tableau d’assemblage par section

C’est une particularité de l’Aveyron. Certaines communes ont, en plus, un tableau d’assemblage pour chacune de leurs sections. Et des sections, parfois, il y en a beaucoup ! Le record est pour Nant qui a 26 sections nommées de A à Z.


Un tableau d'assemblage et des tableaux d'assemblage par section

On repère ces tableaux de sections à l’annotation dans la case observations. Ils permettent d’affiner la recherche et de déterminer quelle feuille de section sera à utiliser.

Autres cas particuliers

On notera le cas particulier de Moyrazès pour lequel on a deux tableaux d’assemblage de même date.


Pour la commune de Trémouilles, le tableau d’assemblage est indiqué en deux parties, mais c’est bien un cas analogue au Cayrol, c’est à dire la distraction de parcelles d’anciennes communes.

© 2020 Généalanille - Article publié le 26 juillet 2020

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